
| - collectivités territoriales (12 membres) - usagers (6 membres) - représentants de l’Etat (6 membres) |
| Télécharger la composition de la CLE |
| Télécharger les règles de fonctionnement de la CLE |
| - préciser les modalités pratiques d'application et la portée de certaines mesures ; - définir des priorités d'action ; - examiner la compatibilité avec le SAGE des projets concernant les eaux souterraines profondes ; - évaluer l'efficacité des mesures du SAGE et leurs incidences sur le comportement des ressources en eau. |